Conseil municipal du 11 novembre 2022
Ordre du jour : 1. VOIRIE : Délibération portant sur l’utilisation du produit de recettes des amendes de police 2022
Lire la suiteOrdre du jour : 1. VOIRIE : Délibération portant sur l’utilisation du produit de recettes des amendes de police 2022
Lire la suiteCommune de La Chapelle-Baloue
Lire la suiteOrdre du jour : VOIRIE : Délibération amende de police BUDGET : Délibération clôture régie BUDGET : Délibération créances éteintes
Lire la suiteOrdre du jour : SDIC 23 : Adhésion de nouvelles communes ADMINISTRATIF : Publication des actes REGIE : Tarif salle
Lire la suiteOrdre du jour : 1 . BUDGET : Décision modificative au fonctionnement – Remplacement des canalisations d’eaux pluviales (Route de
Lire la suiteOrdre du jour : 1 . BUDGET : Décision modificative au compte 001 et 002 2 . RESSOURCES HUMAINES :
Lire la suiteCommune de La Chapelle-Baloue
Lire la suite