Compte rendu de conseil municipal

Ordre du jour : N° 20230428_17 : Délibération vœu ou motion SPANCN° 20230428_18 : Délibération adoptant le tarifs des frais

Ordre du jour : 1. Délibération adoptant le compte administratif 2022 2. Délibération adoptant le compte de gestion 2022 3.

Ordre du jour : 1. VIE COMMUNALE : Délibération portant renouvellement du bail commercial 2. VIE COMMUNALE : Service Public

Ordre du jour : 1. VOIRIE : Délibération portant convention de servitude ENEDIS2. VIE COMMUNALE : Motion pour le rétablissement

Ordre du jour : 1. VOIRIE : Délibération portant sur l’utilisation du produit de recettes des amendes de police 2022

Ordre du jour : VOIRIE : Délibération amende de police BUDGET : Délibération clôture régie BUDGET : Délibération créances éteintes

Ordre du jour : SDIC 23 : Adhésion de nouvelles communes ADMINISTRATIF : Publication des actes REGIE : Tarif salle

Ordre du jour: 1. Vote du Compte de Gestion 2. Vote du Compte Administratif 3. Vote de l’Etat 1259 4.

Ordre du jour: 1. Pose du miroir de la Jaussée – édition du titre de recettes de fonctionnement 2. Questions

Ordre du jour: 1. SUBVENTIONS : MOBILIER DE BIBLIOTHÈQUE 2. PRISE EN COMPTE DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU

Ordre du jour: 1 . RESSOURCES HUMAINES : Frais de repas 2 . VIE PUBLIQUE : Création d’un marché communal

Ordre du jour : 1 . BUDGET : Décision modificative au fonctionnement – Remplacement des canalisations d’eaux pluviales (Route de

Ordre du jour : 1 . BUDGET : Décision modificative au compte 001 et 002 2 . RESSOURCES HUMAINES :

Ordre du jour: 1. Délégation d’attributions au Maire (point 16) 2. Etude du devis de raccordement au réseau AEP du

Ordre du jour: 1. Délégation d’attributions au Maire (point 16) 2. Etude du devis de raccordement au réseau AEP du

Ordre du jour: 1. Compte de gestion 2020 2. Compte administratif 2020 3. Affectation des résultats 2020 4. Vote des

Ordre du jour: 1. Délégations attribuées par le conseil municipal au Maire : révision 2. Organisation des élections partielles 3.

Ordre du jour: 1. Délégation de signature des devis 2. Devis de Thierry Pinaud et d’Evolis 3. Organisation des élections

Ordre du jour: 1. Présentation du dossier INFRALIM : Maîtrise d’œuvre du projet de renouvellement d’une partie de la canalisation

Ordre du jour: 1. Présentation du dispositif « Boost’Comm’Une » : aide apportée par le conseil départemental 2. Demande de

Ordre du jour: 1. Captage de la Deunière : demande d’intervention auprès de DUPRÉ ASSAINISSEMENT et chemin d’accès à renforcer

Ordre du jour: 1. Définition de la taxe affouagère et des modalités de coupe de bois 2. Contrat du copieur

Ordre du jour: 1. Visite de l’appartement de la mairie 2. Révision du loyer et modalités du bail 3. Panier