Compte rendu de conseil municipal

Ordre du jour – délibérations n°20240927_23 – Portant sur le plan de financement d’une installation de chloration automatique au réservoir

Ordre du jour – délibérations : n°20240524_18 – Portant sur la détermination du nombre d’adjoint suite à une démission ou

Ordre du jour – délibérations : n°20240413_08 – Adoptant le compte de gestion.n°20240413_09 – Adoptant le compte administratif.n°20240413_10 – Adoptant

Ordre du jour – délibérations : n°20240323_03 – portant tarifs de l’eau 2024-2025. n°20240323_04 – Délibération portant tarifs concessions du

Ordre du jour – délibérations : n° 20240202_01 – Portant sur l’adhésion à un groupement de commande pour « services

Ordre du jour – délibérations : n° 20231015_32 – adoptant les loyers à 1 euro – 6 mois- pour les

Ordre du jour : N° 20230505_21 : Délibération adoptant l’adressage Questions diverses Télécharger le procès verbal de la séance du

Ordre du jour : N° 20230428_17 : Délibération vœu ou motion SPANCN° 20230428_18 : Délibération adoptant le tarifs des frais

Ordre du jour : 1. Délibération adoptant le compte administratif 2022 2. Délibération adoptant le compte de gestion 2022 3.

Ordre du jour : 1. VIE COMMUNALE : Délibération portant renouvellement du bail commercial 2. VIE COMMUNALE : Service Public

Ordre du jour : 1. VOIRIE : Délibération portant convention de servitude ENEDIS2. VIE COMMUNALE : Motion pour le rétablissement

Ordre du jour : 1. VOIRIE : Délibération portant sur l’utilisation du produit de recettes des amendes de police 2022

Ordre du jour : VOIRIE : Délibération amende de police BUDGET : Délibération clôture régie BUDGET : Délibération créances éteintes

Ordre du jour : SDIC 23 : Adhésion de nouvelles communes ADMINISTRATIF : Publication des actes REGIE : Tarif salle

Ordre du jour: 1. Vote du Compte de Gestion 2. Vote du Compte Administratif 3. Vote de l’Etat 1259 4.

Ordre du jour: 1. Pose du miroir de la Jaussée – édition du titre de recettes de fonctionnement 2. Questions

Ordre du jour: 1. SUBVENTIONS : MOBILIER DE BIBLIOTHÈQUE 2. PRISE EN COMPTE DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU

Ordre du jour: 1 . RESSOURCES HUMAINES : Frais de repas 2 . VIE PUBLIQUE : Création d’un marché communal

Ordre du jour : 1 . BUDGET : Décision modificative au fonctionnement – Remplacement des canalisations d’eaux pluviales (Route de

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Ordre du jour: 1. Délégation d’attributions au Maire (point 16) 2. Etude du devis de raccordement au réseau AEP du

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Ordre du jour: 1. Compte de gestion 2020 2. Compte administratif 2020 3. Affectation des résultats 2020 4. Vote des

Ordre du jour: 1. Délégations attribuées par le conseil municipal au Maire : révision 2. Organisation des élections partielles 3.

Ordre du jour: 1. Délégation de signature des devis 2. Devis de Thierry Pinaud et d’Evolis 3. Organisation des élections

Ordre du jour: 1. Présentation du dossier INFRALIM : Maîtrise d’œuvre du projet de renouvellement d’une partie de la canalisation

Ordre du jour: 1. Présentation du dispositif « Boost’Comm’Une » : aide apportée par le conseil départemental 2. Demande de

Ordre du jour: 1. Captage de la Deunière : demande d’intervention auprès de DUPRÉ ASSAINISSEMENT et chemin d’accès à renforcer

Ordre du jour: 1. Définition de la taxe affouagère et des modalités de coupe de bois 2. Contrat du copieur

Ordre du jour: 1. Visite de l’appartement de la mairie 2. Révision du loyer et modalités du bail 3. Panier